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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N
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COMPOSITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSITION
DECOFRANCE S.N. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94524364
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque COMPOSITION

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPOSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N domicilié(e) 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 925 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque COMPOSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITION est expirée depuis le 8 juin 2004.

DECOFRANCE S.N a également déposé les autres marques suivantes : DECOCHOC , PAUL DUMAS , SOIES INDIENNES , LOFT , CARMINA , FLEUR DE SOIE , HAUTS DE FRANCE , SILKOFRANCE , IMPRESSIONS DU LANDY , SILKODUPLEX


DECOFRANCE S.N. Société Anonyme - 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France - SIREN 382925329


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles et revêtements muraux; papiers peints